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Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)
- Délibération du conseil municipal 21-17 : Création de l’Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine(AVAP) / site patrimonial remarquable; mise en compatibilité du Plan d’Occupation des Sols (POS) avec l’AVAP (135Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Site patrimonial remarquable (1653Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Sommaire (2122Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Note de présentation synthétique (2191Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Synthèse du dossier (9628Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Analyse Générale (7557Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Analyse paysagère – le vieux village (9421Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Analyse paysagère – les fermes remarquables (8871Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Approche environnementale (8356Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Problématiques (8089Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Règlement de L'AVAP (669Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Dossier graphique réglementaire (1738Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Plan de zonage de l’AVAP échelle 1/10000ième (2421Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Plan de zonage de l’AVAP – le vieux village – échelle 1/5000ième (7741Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- -Plan de zonage de l’AVAP – le vieux village – échelle 1/2500ième (7606Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Plan de localisation des restitutions des parcelles bâties – secteur VB – (2514Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Dossier graphique de cadrage des restitutions de parcelles bâties – secteur VB – (8462Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Plan de localisation des édifices à protéger dans l’AVAP – vieux village – secteur VB – (6119Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Cadre de prescription pour les fermes remarquables (7177Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Annexes Première partie (9712Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Deuxième partie (9191Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Troisième partie (9060Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Quatrième partie (8653Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Evaluations environnementales (7837Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Extrait de la modification du POS du vieux village (3038Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
