Dossier d’approbation – Mars 2017

Délibération du conseil municipal 21-17 : Création de l’Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine(AVAP) / site patrimonial remarquable; mise en compatibilité du Plan d’Occupation des Sols (POS) avec l’AVAP

Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : Site patrimonial remarquable

Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : Sommaire

Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 1 – Note de présentation synthétique

Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 2 – Synthèse du dossier

Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 3 – Analyse générale

Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 4 – Analyse paysagère – le vieux village

Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 5 – Analyse paysagère – les fermes remarquables

Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 6 – Approche environnementale

Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 7 – Problématiques

Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 8 – Règlement de l’AVAP

Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 9.0 – Dossier graphique réglementaire

Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 9.1 – Plan de zonage de l’AVAP échelle 1/10000ième

Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 9.2 – Plan de zonage de l’AVAP – le vieux village – échelle 1/5000ième

Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 9.3 -Plan de zonage de l’AVAP – le vieux village – échelle 1/2500ième

Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 9.4 – Plan de localisation des restitutions des parcelles bâties – secteur VB –

Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 9.5 – Dossier graphique de cadrage des restitutions de parcelles bâties – secteur VB –

Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 9.6 – Plan de localisation des édifices à protéger dans l’AVAP – vieux village – secteur VB –

Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 9.7 – Cadre de prescription pour les fermes remarquables

Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 10 – Annexes

• Première partie

• Deuxième partie

• Troisième partie

• Quatrième partie

Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 11 – Evaluations environnementales

Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : Extrait de la modification du POS du vieux village