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/ Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP)
Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)
Dossier d’approbation – Mars 2017
Délibération du conseil municipal 21-17 : Création de l’Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine(AVAP) / site patrimonial remarquable; mise en compatibilité du Plan d’Occupation des Sols (POS) avec l’AVAP
Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : Site patrimonial remarquable
Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : Sommaire
Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 1 – Note de présentation synthétique
Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 2 – Synthèse du dossier
Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 3 – Analyse générale
Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 4 – Analyse paysagère – le vieux village
Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 5 – Analyse paysagère – les fermes remarquables
Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 6 – Approche environnementale
Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 7 – Problématiques
Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 8 – Règlement de l’AVAP
Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 9.0 – Dossier graphique réglementaire
Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 9.1 – Plan de zonage de l’AVAP échelle 1/10000ième
Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 9.2 – Plan de zonage de l’AVAP – le vieux village – échelle 1/5000ième
Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 9.3 -Plan de zonage de l’AVAP – le vieux village – échelle 1/2500ième
Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 9.4 – Plan de localisation des restitutions des parcelles bâties – secteur VB –
Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 9.5 – Dossier graphique de cadrage des restitutions de parcelles bâties – secteur VB –
Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 9.6 – Plan de localisation des édifices à protéger dans l’AVAP – vieux village – secteur VB –
Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 9.7 – Cadre de prescription pour les fermes remarquables
Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 10 – Annexes
Première partie
Deuxième partie
Troisième partie
Quatrième partie
Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : 11 – Evaluations environnementales
Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : Extrait de la modification du POS du vieux village
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